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Marques déposées par madame Chantal FAIVRE
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CELLU-CUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLU-CUP
Mme. Chantal FAIVRE

Numéro de dépôt :
4030049
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
CELLU-CUP de Chantal FAIVRE

Présentation de la marque CELLU-CUP

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par madame Chantal FAIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELLU-CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est madame Chantal FAIVRE domicilié(e) 21 rue des Granges - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL domicilié(e) Parc Artémis - Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque CELLU-CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLU-CUP est expirée depuis le 4 septembre 2023.

Chantal FAIVRE a également déposé les autres marques suivantes : Cellu-cup


Mme. Chantal FAIVRE - 21 rue des Granges - 25000 - BESANCON - France


Cabinet FIDAL - Parc Artémis - Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615112 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

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